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Le Mag de la Communauté de Communes

- LE MAG - n°2 Mars 2018

- LE MAG - n°1 Novembre 2017

 

SORTIR

Avril 2018 n°8

Mars 2018 n°7

Février 2018 n°6

Janvier 2018 n°5

Décembre 2017 n°4

Novembre 2017 n°3

Octobre 2017 n°2

Septembre 2017 n°1

Motions adoptées

 La Communauté de communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges
hors Partenariat transatlantique de commerce et d’investissement (TTIP)
Cliquez-ici

Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs
publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat
Cliquez-ici

Délibérations

Délibérations du 19 décembre 2017
Homogénéisation de la participation pour l'assainissement collectif

Service assainissement - vote des tarifs applicables au 1er janvier 2018

Tarification eau potable

Refonte du règlement du service déchets

Redevance ordures ménagères incitative

Tarifs pour vente de matériel, services et pénalités

REGLEMENT DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS

Communauté de communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges
3, rue Jean Moulin - B.P. 40029
21701 Nuits-Saint-Georges Cedex

 



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